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Marques déposées par la société GAEC DE VAUXELLES
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DOMAINE DE LA MIRODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MIRODE
GAEC DE VAUXELLES

Numéro de dépôt :
3371940
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
DOMAINE DE LA MIRODE de GAEC DE VAUXELLES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MIRODE

Déposée le 18 juillet 2005 par la société GAEC DE VAUXELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MIRODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société GAEC DE VAUXELLES domicilié(e) Vauxelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 069 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT domicilié(e) Vauxelles - France.

La marque DOMAINE DE LA MIRODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MIRODE est expirée depuis le 18 juillet 2015.

GAEC DE VAUXELLES a également déposé les autres marques suivantes : Albert PIROUTET , Jean-Louis TISSOT


GAEC DE VAUXELLES - Vauxelles - France - SIREN 395069578


GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT - Vauxelles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vins d'appellation d'origine, vin de pays, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie).